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Marques déposées par la société PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE
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LE LIEN DE L'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D'UNION ET DE FIDELITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE LIEN DE L'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D'UNION ET DE FIDELITE
PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE

Numéro de dépôt :
3441328
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016
LE LIEN DE L\'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D\'UNION ET DE FIDELITE de PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE

Présentation de la marque LE LIEN DE L'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D'UNION ET DE FIDELITE

Déposée le 17 juillet 2006 par la société PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LIEN DE L'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D'UNION ET DE FIDELITE »

Le déposant est la société PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 264 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS PREVOST domicilié(e) LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIEN DE L'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D'UNION ET DE FIDELITE est expirée depuis le 17 juillet 2016.

PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE a également déposé les autres marques suivantes : LE LAC D AMOUR


PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France - SIREN 308264704


FRANCOIS PREVOST - LE BOURG,12600 MUROLS - 12600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Tous articles de bijouterie – joaillerie en métal commun plaqué ou précieux.